Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIRGULE
LAUNOY YVES
LUX GUY

Numéro de dépôt :
3196252
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
VIRGULE de LAUNOY YVES

Présentation de la marque VIRGULE

Déposée le 27 novembre 2002 par LAUNOY YVES et LUX GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « VIRGULE »

Les déposants sont LAUNOY YVES domicilié(e) 20 CLOS ST MARC,13700 MARIGNANE - 13700 - France et LUX GUY domicilié(e) 90 Bis Rue VICTOR HUGO,92200 Neuilly - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUNOY YVES domicilié(e) 20 CLOS ST MARC,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

LAUNOY YVES a également déposé les autres marques suivantes : DREAMZONE , Wave Surf Paris , Champion de France , STARS A LA NEIGE, à LA MER et A LA MONTAGNE , LA MAIN HEUREUSE


LAUNOY YVES - 20 CLOS ST MARC,13700 MARIGNANE - 13700 - France

LUX GUY - 90 Bis Rue VICTOR HUGO,92200 Neuilly - 92200 - France


LAUNOY YVES - 20 CLOS ST MARC,13700 MARIGNANE - 13700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 25 août 2003 - Rejet total n°376155 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377689 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Support d'enregistrement magnétique et numérique sur cassettes vidéo et audio, disquettes, cédérom, (audio et vidéo) Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux, nationaux et internationaux (Internet) Divertissements télévisés, montage de bande vidéo, production de spectacles, de films, de dessins animés. Organisation de loterie (ticket à gratter) . Réservation de places de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.